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Pierre Hubert
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assets/legal/LICENSE_webrtc.txt
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29
assets/legal/LICENSE_webrtc.txt
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Copyright (c) 2014, The WebRTC project authors. All rights reserved.
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Redistribution and use in source and binary forms, with or without
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modification, are permitted provided that the following conditions are
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* Redistributions of source code must retain the above copyright
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notice, this list of conditions and the following disclaimer.
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* Redistributions in binary form must reproduce the above copyright
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notice, this list of conditions and the following disclaimer in
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the documentation and/or other materials provided with the
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distribution.
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* Neither the name of Google nor the names of its contributors may
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be used to endorse or promote products derived from this software
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without specific prior written permission.
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THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS
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"AS IS" AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT
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LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR
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A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT
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HOLDER OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL,
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SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT
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LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE,
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DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY
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THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT
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(INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE
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OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE.
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assets/legal/cgu.html
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assets/legal/cgu.html
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<!-- CGU du service Comunic -->
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<!-- Préambule -->
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CONDITIONS D'UTILISATION DE COMUNIC<br />
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LOGICIEL APPARTENANT A COMUNIC (APPARTENANT A PIERRE HUBERT) DANS SON INTEGRALITE. SEUL COMUNIC PEUT REVENDIQUER L'ACCES A L'INTEGRALITE DU PRESENT SITE WEB ET SEUL COMUNIC A L'AUTORISATION EXPRESSE DE DESACTIVER, DE SUPPRIMER OU DE REINITIALISER CE SERVICE.<br /><br />
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Ces conditions d'utilisation traitent :<br />
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• L'utilisation et la mise en ligne de données sur Comunic<br />
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• L'interface utilisateur de Comunic<br />
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• L'utilisation des services "satellite" de Comunic (applications Android, Services...)<br />
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• La responsablité de Comunic en cas de problème.
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<!-- Article 1 -->
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<div class="article_cgu">Article Premier : Responsabilité de Comunic </div><br />
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Le service Communic est gracieusement mis à la dispostion de toute personne voulant communiquer avec ses amis. Ce service étant gratuit, Comunic ne pourrait être tenu responsable des éventuels dommages matériels ou moraux liés à l'utilisation du service. Il ne peut également être tenu responsable des contenus postés sur son site, ceux-ci étant de la responsablité de l'utilisateur. Il ne peut être tenu responsable d'une augmentation de la facture de votre fournisseur d'accès internet dû à l'utilistaion de Comunic. Il ne peut également être tenu responsable des problèmes dûs aux serveurs: pertes de données, utilisateur déconnecté sans raison apparentes, affichage de pages blanches durant l'utilisation du service.
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<br /><br />
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<!-- Article 2 -->
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<div class="article_cgu">Article second : Accessibilité aux données postées ou générées sur le site </div><br />
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Les données postées sur Comunic sont accessibles à partir de la fonctionalité "Export des informations personnelles". Les données de l'utilisateur sont accessibles dans leur intégralité dans cette fonctionalité. Certaines données du site ne peuvent que être lues et supprimées, et non modifiées comme les commentaires ou les messages envoyés. Si vous souhaitez obtenir la modification de ces données, merci de contacter
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l'administration.
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<br /><br />
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<!-- Article 3 -->
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<div class="article_cgu">Article troisième : Interface utilisateur de Comunic </div><br />
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Comunic ne pourrait être tenu responsable pour les connectivités limitées du trafic généré par le site. Lorsqu'un utilisateur est connecté, le chat est rafraîchit toute les deux secondes. Comunic ne pourrait être tenu responsable de surcoût élevé d'Internet suite à l'utilisation de son service. Nous oeuvrons cependant à permettre la diminution du trafic gén&eaucte;ré entre votre appareil et notre serveur.
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<br /><br />
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<!-- Article 4 -->
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<div class="article_cgu">Article quatrième : Mot de passe de Comunic </div><br />
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Les mots de passes des comptes d'utilisateur de Comunic sont stockés physiquement cryptés afin de prévenir de tout pyratage du service. Cependant, en cas d'intrusion, Comunic ne peut pas certifier la totale sécurité des mots de passe. La probabilité que des motes de passes cryptés soient cassées restent cependant relativement faible.
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<br /><br />
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<!-- Article 5 -->
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<div class="article_cgu">Article cinquième : Images et Avatars </div><br />
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Comunic n'est pas responsable des avatars ou des images postés sur son service. Si ces derniers sont pornographiques, l'administration de Comunic fera en sorte qu'ils soient retirés de ses serveurs le plus rapidement possible mais aucun délai n'est annoncé.
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<br /><br />
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<!-- Article 6 -->
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<div class="article_cgu">Article sixième : Accès aux comptes de Comunic </div><br />
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<strong>Si l'administration de Comunic apprend, notamment par le formulaire de contact et par les plaintes reçues que des contenus à caractère raciste, injuriant ou attaquant de manière directe ou indirecte ont été posté dans un commentaire ou une page, elle sera autorisé à accéder au compte de la personne ayant diffusé le contenu afin de : 1) supprimer le ou les contenu(s) du site 2) Envoyer un message d'avertissement à la personne.</strong> En effet, au bout du nombre de 6 suppression de contenus illégales, la personne se verra l'accès à Comunic retiré et son compte d'utilisateur supprimé ainsi que tous les contenus qui auront été posté par l'utilisateur.
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<br /><br />
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<!-- Article 7 -->
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<div class="article_cgu">Article septième : Envoi de vidéos sur Comunic </div><br />
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Lorsqu'un utilisateur envoie une vidéo sur Comunic, il en prend la responsabilité. Comunic ne pourrait être tenu responsable de la présence de contenu protégés par droits d'auteurs, cependant, par le moyen d'une prise de contact vous pouvez nous signaler toute vidéo douteuse et nous ferons notre possible afin de la supprimer dans les plus brefs délais.
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<br /><br />
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<!-- Article 8 -->
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<div class="article_cgu">Article huitième : Utilisation des cookies </div><br />
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Lors de votre naviagation sur Comunic sont enregistrés des "cookies" sur votre ordinateur, des fichiers qui permettent d'améliorer l'expérience sur ce site. Il permette nottament de remplir de champ "adresse mail" du formulaire de votre compte lorsque vous vous déconnectez. L'acceptation des cookies est nécessaire lorsque vous vous connectez à Comunic.
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<!-- Article 9 -->
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<div class="article_cgu">Article neuvième : Les Services </div><br />
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Les services qui vous sont offerts par l'intermédiaire de Comunic sont utilisables avec les mêmes conditions d'utilisation que Comunic.
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<!-- Article 10 -->
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<div class="article_cgu">Article dixième : Prise de contact </div><br />
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Par l'intermédiaire du formulaire de contact vous pouvez entrer en contact avec l'administration de Comunic. Lorsque vous n'êtes pas connectés, votre adresse mail vous sera demandée ainsi que la lecteur d'une image contenant un code de validation. Que vous soyez connectés ou pas, votre adresse IP sera également enregistrée, pour des raisons de justification d'envoi (ou de non envoi) en cas de problème grave. Les raisons suivantes peuvent être, entre autre, des raisons valables pour une prise de contact :<br />
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• Offrir une suggestion<br />
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• Signaler un contenu douteux<br />
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• Signaler un problème dans Comunic, un bug<br />
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• Demander de l'assistance au sujet de votre compte<br />
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• Demander une réinitialisation de mot de passe<br />
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• Demander de plus amples informations au sujet de ce site.
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<!-- Article 11 -->
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<div class="article_cgu">Article onzième : Les applications Android </div><br />
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Les applications Android qui vous sont offerts par l'intermédiaire de Comunic (dont le nom du développeur est Pierre HBUERT) sont utilisables avec les mêmes conditions d'utilisation que Comunic ainsi qu'avec la même politique de confidentalité. Veuillez noter que
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nous nous efforcons de rendre nos applications Android compatible avec le plus d'appareil Android et dans un "panel" de version d'Android le plus large possible, cependant, Comunic dégage toute forme de responsabilité en cas de dommage causés par une application qui dysfonctionnerai
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sur un appareil Android. De plus, Comunic ne saurait être tenu responsable des coû t&eaucte;léphonique dû à une utilisation d'une des applications.
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<br /><br />
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<!-- Date de mise à jour -->
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<span style="font-size: small;">Dernière mise à jour de Comunic de ces conditions d'utilisation: 21 juillet 2016</span></pre>
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assets/legal/privacy.html
Executable file
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assets/legal/privacy.html
Executable file
@ -0,0 +1,11 @@
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<!-- Politique de confidentialité et d'utilisation des données. -->
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<p>Comunic s'engage<strong> à ne pas exploiter et à ne pas vendre vos données personnelles</strong> à des fins de publicité.</p>
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<p><strong>En aucun cas vos données ne sont soumises à des robots</strong> pour en déduire vos traits de personnalités, vos habitudes, votre métier, votre âge et votre entourage. En effet, le respect de la vie privée est la raison d'être de Comunic. Comunic se veut être une réponse au besoin grandissement de vie privée que les circonstances actuelles promeuvent.</p>
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<p>L'accès à ce que Comunic sait de vous est accessible par le biais de "l'Export de données personnelles". Nous restons à votre disposition si vous n'ête pas satisfait des informations rendues par ce service.</p>
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<p>Comunic ne peut certifier que vos données ne seront pas divulguées par des voies criminelles ou par erreur technique à des personnes étrangères à votre entourage lorsqu'elles sont protégées.<strong> En effet, tout système informatique est faillible</strong> mais nous mettons tout en œuvre pour que cela ne se produise pas.</p>
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<p>Votre adresse IP est enregistrée <strong>uniquement lorsque vous nous contactez par le biais du formulaire de contact</strong>, il est également possible que celle-ci soit partiellement enregistrée (le premier ou les deux premiers nombres uniquement, par exemple 156.45.xxx.xxx) par notre logiciel d'analyse d'audience, Piwik, si et seulement si vous l'autorisez.</p>
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<p>Contactez-nous pour obtenir des informations supplémentaires.</p>
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